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Éditeur du site

Laurent Billy, entrepreneur individuel
Siège social : 11 rue de la Tuilerie, 81800 Rabastens
SIREN : 511 700 767 · SIRET : 511 700 767 00029
E-mail : [adresse e-mail masquée]
Directeur de la publication : Laurent Billy

Hébergement

Netlify, Inc.
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105-2239, États-Unis
Site : www.netlify.com

Activité réglementée

Laurent Billy est immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le n° 23001816, vérifiable sur www.orias.fr. Il intervient exclusivement pour le compte des sociétés du groupe Stellium, dont le siège est situé 11 avenue Parmentier, CS 70117, 31201 Toulouse Cedex 2 :

Assurance

Mandataire d'intermédiaire d'assurance pour le compte de Stellium Courtage, société de courtage d'assurance, RCS Toulouse 421 956 509, ORIAS n° 07 008 919.

Opérations de banque et services de paiement

Mandataire d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement pour le compte de Stellium Financement, courtier en opérations de banque et en services de paiement, RCS Toulouse 842 612 707, ORIAS n° 18 006 415.

Instruments financiers

Agent lié de Stellium Invest, entreprise d'investissement agréée par l'ACPR sous le n° 10983 N, RCS Toulouse 538 449 612. Le conseil en investissement est délivré par Stellium Invest, par l'intermédiaire de l'agent lié, à titre non indépendant.

Immobilier

Agent commercial immatriculé au Registre spécial des agents commerciaux (RSAC) sous le n° 511 700 767, habilité pour le compte de Stellium Immobilier, RCS Toulouse 384 850 095, titulaire de la carte professionnelle n° CPI 3101 2015 000 001 813 « Transaction sur immeubles et fonds de commerce », sans détention de fonds, délivrée par la CCI de Toulouse.

Contrôle et assurance

Activités d'intermédiation contrôlées par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. Activité immobilière contrôlable par la DGCCRF.

Assurance responsabilité civile professionnelle conforme au code des assurances et au code monétaire et financier, souscrite auprès de Zurich Insurance Europe AG, 112 avenue de Wagram, 75017 Paris.

Réclamations

Pour toute réclamation, vous pouvez vous adresser à votre conseiller, par e-mail à [adresse e-mail masquée] ou par courrier à l'adresse de l'éditeur.

Chaque réclamation fait l'objet d'un accusé de réception sous 10 jours ouvrables au plus, sauf si la réponse est apportée dans ce délai, et d'une réponse sous 2 mois au plus à compter de son envoi.

Médiation

En cas de désaccord persistant ou d'absence de réponse dans ces délais, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur compétent :

Assurance, opérations de banque et immobilier

Avenir Conso (anciennement AME Conso)
197 boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
En ligne : www.avenir-conso.com

Instruments financiers

Le Médiateur de l'AMF, Autorité des marchés financiers
17 place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02
En ligne : www.amf-france.org

Avertissement

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre général et pédagogique. Elles ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une offre, ni une sollicitation. Tout investissement comporte des risques, notamment de perte en capital. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Les dispositifs fiscaux mentionnés dépendent de la situation de chacun et de la réglementation en vigueur.

Données personnelles

Les données transmises via le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et, le cas échéant, organiser un rendez-vous. Le responsable du traitement est Laurent Billy.

• Base légale : votre consentement, exprimé en cochant la case du formulaire.
• Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact, sauf relation client établie.
• Destinataires : Laurent Billy uniquement. Les données ne sont ni cédées ni revendues.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à [adresse e-mail masquée]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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